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PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Ce site internet est exploité par Manuela Valenti LLC d/b/a By Valenti® Organics. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à By Valenti®. Nous mettons ce site internet à votre disposition, y compris l’ensemble des informations, outils et services disponibles, sous réserve de votre acceptation des conditions, politiques et avis énoncés aux présentes.

En accédant à notre site et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions Générales (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris toutes conditions ou politiques additionnelles mentionnées ou accessibles par lien. Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’utiliser notre site internet. En accédant au site ou en utilisant tout ou partie de celui-ci, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des conditions, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les services. Si ces Conditions constituent une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également soumis aux présentes Conditions d’utilisation. La version la plus récente des Conditions est disponible sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site internet. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. La poursuite de l’utilisation du site après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui fournit la plateforme de commerce électronique nous permettant de vous proposer nos produits et services.

SECTION 1 – MARQUES DÉPOSÉES ET DROITS D’AUTEUR

L’ensemble du contenu disponible sur ce site internet — notamment, sans s’y limiter, les textes, images, formulations de produits, photographies, graphiques, logos, marques, marques de service, noms commerciaux, éléments de design, vidéos, noms de produits et logiciels — est la propriété de Manuela Valenti LLC, BY VALENTI® et BY VALENTI® ORGANICS, ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois applicables relatives au droit d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle, aux États-Unis et à l’international.

Les marques BY VALENTI® et BY VALENTI® ORGANICS, ainsi que toute dérivation, variation ou adaptation de celles-ci — en tout ou en partie — sur quelque plateforme, support ou format que ce soit, constituent la propriété exclusive de Manuela Valenti LLC.

Toute utilisation non autorisée, reproduction, distribution ou appropriation illicite de nos contenus protégés, marques, identité de marque ou toute représentation trompeuse — y compris, sans s’y limiter, la création de comptes, sites internet ou profils numériques faux ou dérivés destinés à usurper l’identité, induire en erreur ou tromper le public, ou à tirer indûment avantage de notre nom et de notre notoriété — est strictement interdite.

L’enregistrement ou l’utilisation de tout nom de domaine, sous-domaine ou identifiant numérique incorporant ou imitant BY VALENTI®, BY VALENTI® ORGANICS, ou toute variation susceptible de prêter à confusion de nos marques ou de notre domaine (notamment byvalenti.com, byvalenti.net ou tout autre), à des fins de représentation trompeuse, de concurrence déloyale ou de détournement de trafic ou de notoriété, est expressément interdit. De tels agissements constituent une contrefaçon et feront l’objet de poursuites conformément aux lois applicables et aux procédures internationales de résolution des litiges, y compris la Politique uniforme de résolution des litiges relatifs aux noms de domaine (UDRP) administrée par l’OMPI (WIPO).

Nous surveillons activement et faisons respecter nos droits de propriété intellectuelle et engagerons toute action légale ou administrative à l’encontre de toute personne ou entité se livrant à des actes de contrefaçon, d’usurpation d’identité, de cybersquattage ou d’activités frauduleuses. Nous nous réservons l’intégralité des droits et recours disponibles et poursuivrons toute violation dans toute la mesure permise par la loi.

Nos marques sont protégées par les législations américaine et internationales en matière de propriété intellectuelle, notamment par des enregistrements et demandes déposés auprès de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO), de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (CIPO), de l’Institut mexicain de la propriété industrielle (IMPI), de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), ainsi que d’autres autorités compétentes. Cette protection est renforcée par des traités internationaux tels que le Protocole de Madrid, la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et la Convention interaméricaine sur la protection des marques et du commerce, le cas échéant. L’application de ces droits sera poursuivie conformément aux lois des juridictions concernées.

Une licence limitée, non exclusive et non transférable vous est accordée pour accéder au site et l’utiliser à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Toute autre utilisation — y compris la modification, la distribution, la transmission ou la reproduction de tout contenu sans l’autorisation écrite expresse de Manuela Valenti LLC — est strictement interdite.

SECTION 2 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir obtenu le consentement nécessaire pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser ce site.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et, dans le cadre de l’utilisation de nos Services, à respecter l’ensemble des lois et réglementations applicables, notamment celles relatives au droit d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.

Il vous est en outre interdit de transmettre tout ver, virus ou code de nature destructive. Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de votre accès à nos Services.

SECTION 3 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser le service à toute personne, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, d’annuler des commandes, de limiter des quantités, de résilier des comptes ou de refuser l’exécution de transactions en cas de soupçon d’abus, d’utilisation abusive de nos Services, de litiges antérieurs non résolus (y compris ceux survenus via des places de marché ou plateformes tierces), d’activité frauduleuse ou trompeuse, ou de comportement que nous estimons préjudiciable à notre activité ou à d’autres clients.

1. Vous reconnaissez que votre contenu (à l’exclusion des informations relatives aux cartes de paiement) peut être transféré sans chiffrement et impliquer :
   (a) des transmissions sur divers réseaux ; et
   (b) des modifications destinées à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou dispositifs de connexion.
2. Les informations relatives aux cartes bancaires sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact figurant sur le site, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres figurant dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et n’affectent en rien l’interprétation des présentes Conditions.

SECTION 4 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas que les informations disponibles sur ce site soient exactes, complètes ou à jour. Le contenu est fourni à titre informatif général uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consultation de sources primaires plus exactes, complètes ou récentes. Toute confiance accordée aux informations figurant sur ce site relève de votre seule responsabilité.

Ce site peut contenir des informations historiques fournies à titre de référence uniquement et susceptibles de ne plus être à jour. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour.

Il vous incombe de surveiller les éventuelles modifications apportées à notre site.

SECTION 5 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Les fabricants et fournisseurs d’ingrédients peuvent ajuster leurs coûts à leur discrétion, et nous mettrons à jour nos prix en conséquence dès réception de ces informations.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, ou toute partie de son contenu, à tout moment et sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 6 – PRODUITS ET SERVICES

Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site internet. Ces produits ou Services peuvent être proposés en quantités limitées et sont soumis aux conditions de retour ou d’échange prévues par notre Politique de remboursement.

Nous nous efforçons de présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre appareil soit exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités proposées.

Les descriptions des produits et les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit d’interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que toute erreur du Service sera corrigée.

Pour les services d’abonnement, veuillez consulter notre Politique d’abonnement, qui constitue un avenant aux présentes Conditions.

SECTION 7 – POLITIQUE D’EXPÉDITION

En passant commande via notre boutique, vous acceptez notre Politique d’expédition.

SECTION 8 – AVERTISSEMENT MÉDICAL

Nous reconnaissons les propriétés et l’intérêt des ingrédients botaniques naturels utilisés dans nos savons et produits de soin. Nous considérons également que les produits naturels peuvent être plus doux pour la peau et pour l’environnement. Toutefois, bien que certaines personnes attribuent des propriétés bénéfiques aux plantes, huiles essentielles et autres ingrédients naturels, ceux-ci ne sont pas destinés à l’automédication ni au traitement de pathologies physiques ou mentales. En cas de condition médicale telle que l’acné, la rosacée, l’eczéma ou toute autre affection, veuillez consulter un médecin ou un professionnel de santé qualifié avant utilisation.

Nous ne saurions être tenus responsables de réactions individuelles à certains ingrédients. La liste complète des ingrédients figure sur chaque fiche produit et sur l’emballage. En cas de sensibilité ou d’allergie connue à l’un des ingrédients, vous ne devez pas utiliser le produit. Si vous choisissez néanmoins de l’utiliser, vous assumez l’entière responsabilité et nous dégagez de toute responsabilité en cas de réaction indésirable. Des sensibilités peuvent apparaître à tout moment. En cas d’irritation, cessez immédiatement l’utilisation et consultez un professionnel de santé.

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement et n’a pas été évalué par la Food and Drug Administration (FDA). Nos produits sont destinés à un usage cosmétique et de bien-être. Les informations présentées sont issues de diverses sources et visent à informer sur les propriétés potentielles de certains ingrédients.

Les informations relatives aux bénéfices pour la santé de certains ingrédients ne visent pas à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie. Elles ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé et ne doivent pas être utilisées à des fins d’autodiagnostic ou de traitement médical.

SECTION 9 – PROMOTIONS ET OFFRES SPÉCIALES

Nous pouvons, à notre entière discrétion, proposer des réductions de prix temporaires sous forme de soldes, événements promotionnels ou offres similaires (« Offre ») exclusivement sur notre site. Chaque Offre est valable uniquement pendant la période indiquée (« Période promotionnelle »), telle que précisée sur la page correspondante.

Les Offres promotionnelles ne s’appliquent pas aux taxes, frais d’expédition et de manutention, achats antérieurs, commandes spéciales ou précédentes, commandes passées après la période promotionnelle, articles faisant l’objet d’un report, cartes-cadeaux, bons cadeaux ou emballages cadeaux.

Les Offres peuvent faire l’objet d’ajustements en cas de retour, annulation ou échange. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre toute Offre à tout moment, sans préavis.

Les Offres ne sont ni cumulables ni transférables et ne peuvent être échangées contre des espèces ou un crédit.

SECTION 10 – PRÉCOMMANDES – PRODUITS EN RUPTURE DE STOCK

En raison de notre processus de fabrication, certains produits peuvent être indiqués comme « Rupture de stock » sans possibilité de commande, tandis que d’autres peuvent être proposés en précommande avant leur disponibilité immédiate. Les produits en précommande affichent une date d’expédition estimée sur leur page produit.

En passant une commande incluant un produit en précommande, vous reconnaissez que l’ensemble de votre commande sera expédié uniquement lorsque le produit précommandé sera de nouveau disponible à la date indiquée. Votre carte bancaire ne sera débitée qu’au moment de l’expédition complète de la commande.

Si un produit devient indisponible au cours du traitement de la commande, le montant total sera ajusté en conséquence et le produit concerné sera retiré de la facture finale.

SECTION 11 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Afin d’assurer une autorisation légale des transactions par carte bancaire, le nom et l’adresse de facturation fournis doivent correspondre exactement au nom et à l’adresse associés à la carte utilisée. Les tiers, y compris les conjoints ou toute autre personne prétendant avoir reçu une autorisation verbale pour utiliser la carte, ne constituent pas une autorisation légale valable, dès lors qu’ils ne sont pas le titulaire enregistré de la carte.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. À notre entière discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées à partir d’un même compte client, d’une même carte bancaire, d’une même adresse de facturation et/ou d’une même adresse de livraison. En cas de modification ou d’annulation de votre commande, nous pourrons tenter de vous en informer via l’adresse e-mail, l’adresse postale ou le numéro de téléphone fournis lors de l’achat. Nous nous réservons également le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre appréciation exclusive, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées sur notre boutique. Il vous incombe de mettre à jour rapidement les informations de votre compte, y compris votre adresse e-mail, vos informations de carte bancaire et les dates d’expiration, afin de permettre la bonne exécution des transactions et de faciliter toute communication nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

SECTION 12 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils et services tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni surveillance. Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation de ces outils optionnels.

Toute utilisation des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions applicables à ces outils auprès des fournisseurs tiers concernés et de les accepter. Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux Services et/ou fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils ou ressources). Ces nouveaux Services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 13 – LIENS VERS DES TIERS

Nous pouvons proposer l’accès à des outils et services tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle, aucune surveillance et aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration, condition ou approbation d’aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité résultant de ou liée à votre utilisation de ces outils tiers optionnels.

L’utilisation de ces outils se fait entièrement à vos risques et périls. Il vous incombe de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions générales applicables des fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également introduire à l’avenir de nouveaux services, fonctionnalités ou outils sur le site, y compris des mises à jour et ressources supplémentaires. Ces nouveaux éléments seront également soumis aux présentes Conditions.

SECTION 14 – COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (tels que des participations à des concours), ou si vous nous transmettez volontairement des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus — que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires ») — vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires sur tout support.

Nous ne sommes tenus à aucune obligation de :

• maintenir la confidentialité des commentaires ;
• verser une quelconque compensation pour les commentaires ;
• répondre aux commentaires.

Nous pouvons, à notre seule discrétion, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions, sans y être tenus.

Vous garantissez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous garantissez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu illégal, abusif, diffamatoire ou obscène, ni aucun virus informatique ou logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de l’exactitude de vos commentaires et nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par des tiers.

SECTION 15 – DONNÉES PERSONNELLES

La transmission de vos données personnelles via notre site internet est régie par notre Politique de confidentialité.

SECTION 16 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de livraison ou disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes, si des informations s’avèrent inexactes, à tout moment et sans préavis, y compris après la validation d’une commande.

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site associé, y compris les informations tarifaires, sauf obligation légale. Aucune date de mise à jour spécifique ne doit être interprétée comme indiquant que l’ensemble des informations a été modifié ou actualisé.

SECTION 17 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les interdictions prévues par les présentes Conditions, il vous est strictement interdit d’utiliser le site ou son contenu :

1. à des fins illégales ;
2. pour inciter d’autres personnes à commettre des actes illégaux ;
3. pour enfreindre toute réglementation ou loi internationale, fédérale, provinciale, étatique ou locale ;
4. pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
5. pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
6. pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
7. pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;
8. pour collecter ou suivre les données personnelles d’autrui ;
9. pour pratiquer le spam, l’hameçonnage, le pharming, le prétextage, le crawling, le scraping ou toute activité similaire ;
10. à des fins obscènes ou immorales ;
11. pour contourner ou compromettre les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site associé.

Toute collecte automatisée ou reproduction de tout ou partie du site — y compris sa structure, son design, ses textes, images ou données produits — sans notre autorisation écrite expresse est strictement interdite et constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès au Service ou à tout site associé en cas de violation des présentes interdictions.

SECTION 18 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation du Service sera ininterrompue, sécurisée, rapide ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas non plus que les résultats obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables. Vous reconnaissez que nous pouvons, à tout moment, suspendre ou interrompre le Service sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, s’effectue à vos seuls risques. Le Service, ainsi que tous les produits et services fournis par son intermédiaire, sont proposés « en l’état » et « selon disponibilité », sauf indication contraire expresse. Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre ou de non-contrefaçon.

En aucun cas By Valenti®, ses dirigeants, employés, affiliés, agents, prestataires, fournisseurs ou concédants ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect, accessoire, spécial, punitif ou consécutif, y compris la perte de bénéfices, de revenus, d’économies, de données ou les coûts de remplacement, résultant de l’utilisation du Service ou de produits achetés par son intermédiaire, même si la possibilité de tels dommages a été signalée.

Certaines juridictions n’autorisant pas la limitation ou l’exclusion de responsabilité, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Nous ne saurions être tenus responsables de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation de nos produits. Vous assumez l’entière responsabilité de leur utilisation. En cas de réaction allergique, cessez immédiatement l’utilisation et consultez un professionnel de santé. La plupart de nos produits ne sont pas destinés aux nourrissons. L’utilisation de nos produits s’effectue à vos seuls risques.

Aucune disposition de la présente section n’a pour effet de limiter ou d’exclure les droits impératifs des consommateurs prévus par les lois applicables en matière de protection des consommateurs.

SECTION 19 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité By Valenti®, ainsi que ses sociétés affiliées, dirigeants, employés, agents et partenaires, contre toute réclamation, demande, responsabilité, dommage ou frais (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) résultant :

1. de la violation des présentes Conditions ;
2. de la violation de toute loi ou réglementation applicable ;
3. de l’atteinte aux droits de tiers.

Cette obligation survit à la cessation de votre utilisation du Service.

SECTION 20 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociée sans affecter la validité des autres dispositions.

SECTION 21 – RÉSILIATION

Toutes les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord, à toutes fins utiles. Les présentes Conditions demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.

Vous pouvez résilier ces Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions, ou si nous soupçonnons un tel manquement, nous nous réservons le droit de résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. En cas de résiliation, vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l’accès à tout ou partie de nos Services.

SECTION 22 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que toutes politiques ou règles de fonctionnement publiées sur ce site ou relatives au Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous. Elles régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieure ou contemporaine, orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des présentes Conditions).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne devra pas être interprétée au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 23 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis et de l’État du Michigan.

Aucune disposition de la présente section n’a pour effet de priver les consommateurs de la protection qui leur est accordée par les lois impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel ils ont leur résidence habituelle, lorsque ces protections ne peuvent être légalement exclues ou limitées par contrat.

SECTION 24 – FORCE MAJEURE

Nous ne saurions être tenus responsables de tout retard ou manquement à l’exécution de nos obligations au titre des présentes Conditions résultant de circonstances indépendantes de notre volonté raisonnable, y compris, sans s’y limiter, les cas de force majeure, catastrophes naturelles, pandémies, grèves, conflits sociaux, perturbations de la chaîne d’approvisionnement, guerres, actes de terrorisme ou actions gouvernementales.

SECTION 25 – LIENS ET SERVICES TIERS

Notre site peut contenir des liens vers des sites internet ou services tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites tiers et vous encourageons à consulter leurs conditions avant toute interaction. Vos échanges avec des services tiers se font à vos propres risques.

SECTION 26 – SUSPENSION ET RÉSILIATION DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous violez les présentes Conditions ou si vous vous engagez dans des activités frauduleuses, abusives ou illégales. Vous pouvez également demander la résiliation de votre compte à tout moment en nous contactant.

SECTION 27 – RÈGLEMENT DES LITIGES

Tout litige découlant de ou relatif aux présentes Conditions, à nos produits ou à nos services sera résolu par arbitrage contraignant dans l’État du Michigan, conformément aux règles de l’American Arbitration Association. Les deux parties conviennent de renoncer à leur droit à un procès devant jury et d’agir uniquement à titre individuel.

27.1 Consommateurs bénéficiant de droits légaux impératifs

Lorsque le droit applicable accorde aux consommateurs le droit de saisir les juridictions locales ou interdit l’arbitrage obligatoire, aucune disposition des présentes Conditions ne limite ni ne renonce à ces droits. Les consommateurs peuvent intenter une action devant les tribunaux de leur pays de résidence lorsque cela est requis par les lois impératives de protection des consommateurs.

27.2 Arbitrage pour les non-consommateurs et juridictions autorisées

Dans toute la mesure permise par la loi, tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou relatif aux présentes Conditions, à nos produits ou à nos Services sera réglé par arbitrage contraignant administré par l’American Arbitration Association et tenu dans l’État du Michigan, États-Unis.

Les parties renoncent à tout droit à un procès devant jury et conviennent que l’arbitrage se déroulera uniquement à titre individuel. Les actions collectives, actions de groupe et procédures représentatives sont exclues.

27.3 Primauté du droit impératif

En cas de conflit entre la présente section et le droit impératif applicable, ce dernier prévaudra.

SECTION 28 – COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

En utilisant notre site internet, vous consentez à recevoir de notre part des communications par voie électronique, notamment par e-mail, messages, SMS, textos et notifications liés à votre compte, à vos transactions et à nos offres promotionnelles. Vous pouvez vous désinscrire des communications promotionnelles à tout moment.

SECTION 29 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

La version la plus récente des présentes Conditions est toujours disponible sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les révisions sur notre site internet. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site afin de prendre connaissance de toute modification.

La poursuite de l’utilisation ou de l’accès à notre site ou à nos Services après la publication de modifications vaut acceptation des Conditions révisées.

Les présentes Conditions ont été mises à jour pour la dernière fois le 11/05/2025, et toute modification prend effet immédiatement après sa publication.

SECTION 30 – CODE D’ÉTHIQUE

Nous maintenons une présence respectueuse et professionnelle sur l’ensemble de nos plateformes en ligne, y compris ce site internet et nos comptes de réseaux sociaux. Nous nous réservons le droit de modérer, supprimer ou bloquer tout contenu, commentaire ou compte diffusant des propos explicites, contraires à l’éthique ou inappropriés, engageant des comportements de harcèlement ou agissant d’une manière incompatible avec nos valeurs d’intégrité, de respect et de professionnalisme.

SECTION 31 – COORDONNÉES

Toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation doit nous être adressée via le formulaire Contactez-nous disponible sur notre site.
Nos coordonnées sont les suivantes :
Manuela Valenti, LLC d.b.a. By Valenti® Organics
PO BOX 183325
Shelby Township, MI 48318 – États-Unis